Ce logiciel apporte une réponse à l’ensemble des contraintes organisationnelles et réglementaires qu’impose la bonne tenue des registres des Collectivités Territoriales. Gérez et uniformisez l’organisation interne liée à la gestion des registres (délibérations, arrêtés, décisions du conseil, actes de publication et de notification) et centralisez toute l’information en un seul point.

Les points forts

  • Gestion des délégations et des bons pour pouvoir
  • Gestion des présences
  • Modèles d’arrêtés pour une saisie plus rapide
  • Personnalisation de la mise en page des convocations et des avis pour affichage
  • Gestion des habilitations
  • Gestion des convocations par messagerie électronique
  • Gestion multi-entités et multiregistres
  • Gestion automatique des numéros d’ordre à l’intérieur de chaque séance
  • Gestion automatique des marges réglementaires sur éditions recto-verso
  • Génération automatique des tables d’émargement sur le feuillet de clôture de séance

Préparation du Conseil : rédaction de l’ordre du jour des séances

Saisie des délibérations

Impression du registre des délibérations

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