Gestion du Registre des délibérations

Organisation et travail d'équipe

Ce logiciel apporte une réponse à l’ensemble des contraintes organisationnelles et réglementaires qu’impose la bonne tenue des registres des Collectivités Territoriales. Gérez et uniformisez l’organisation interne liée à la gestion des registres (délibérations, arrêtés, décisions du conseil, actes de publication et de notification) et centralisez toute l’information en un seul point.

Les points forts

Gestion des délégations et des bons pour pouvoir
Gestion des présences
Modèles d’arrêtés pour une saisie plus rapide
Personnalisation de la mise en page des convocations et des avis pour affichage

Gestion des habilitations
Gestion des convocations par messagerie électronique
Gestion multi-entités et multiregistres

Gestion automatique des numéros d’ordre à l’intérieur de chaque séance
Gestion automatique des marges réglementaires sur éditions recto-verso
Génération automatique des tables d’émargement sur le feuillet de clôture de séance

Préparation du Conseil : rédaction de l’ordre du jour des séances